Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 7 septembre, suivra au début de ses travaux un exposé de la ministre de la Famille, de la solidarité, de l'égalité et du développement social. L'exposé porte sur le dialogue interactif relatif à l’examen du rapport initial national concernant la mise en œuvre de la Convention des droits des personnes handicapées, tenu le 16 et 17 août à Genève.
Par la suite, le Conseil examinera trois projets de décrets:
– le premier fixant les modalités de fonctionnement du Comité des établissements de crédit,
– le second fixant la composition et les modalités de fonctionnement du Conseil national du crédit et de l’épargne,
– le troisième projet de décret fixant les modalités de fonctionnement du Comité de coordination et de surveillance des risques systémiques.
Le Conseil de gouvernement examinera, ensuite, l’accord relatif aux services aériens entre le Maroc et Djibouti, signé le 1er août 2016 à Rabat, ainsi que le projet de loi adoptant cet accord.
Le Conseil terminera ses travaux par l’examen des propositions de nominations à de hautes fonctions.
(Avec MAP)
