Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 9 novembre, examinera un projet de loi portant création de l’Agence marocaine des équipements généraux.
Le Conseil suivra également un exposé du ministre de l'Energie, des mines et du développement durable sur la participation du Maroc, du 22 au 26 octobre à Dubaï, au 4e Sommet mondial de l’économie verte.
Le Conseil examinera aussi un projet de décret relatif à l'étude d'impact devant obligatoirement être jointe à certains projets de loi.
Le Conseil poursuivra ses travaux par l’examen de l’accord sur les services aériens entre le Maroc et la Serbie, signé à Belgrade le 15 septembre 2017, et le projet de loi portant approbation de cet accord, avant de conclure par l’examen de propositions de nominations à de hautes fonctions.
(Avec MAP)
