La Compagnie minière de Touissit (CMT) se prépare à un automne décisif. Deux affaires l’opposant à l’Administration des douanes et à l’Office des changes arrivent à...
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La nouvelle liste des prix de vente au public des tabacs manufacturés, ainsi que l’assiette de calcul de la composante ad-valorem de la taxe intérieure de...
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Les cargaisons saisies ont été soigneusement dissimulées dans des boîtes de nourriture pour chats, dans une tentative de tromper les opérations de contrôle effectuées au niveau...
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La section des infractions douanières du tribunal correctionnel de Aïn Sebaâ a condamné, le 15 octobre dernier, Luc-Gérard Nyafé, PDG de la Compagnie minière de Touissit...
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Les opérations de dédouanement seront prises en charge à Tanger Med dans leur intégralité, à toute heure de la journée et 7 jours sur 7, indique...
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Le mercredi 21 février, le groupe minier CMT a publié un communiqué qui laisse transparaître un revirement de situation. En effet, le groupe annonce dans son...
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Ces taux maximaux sont fixés à 10 mg pour le goudron, 1 mg pour la nicotine et 10 mg pour le monoxyde de carbone. Ainsi, pour...
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Ces modifications font suite à un arrêté du ministère de l'Economie et des finances publié au Bulletin officiel du 29 décembre. Elles s'appliquent à l'ensemble des...
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Selon une circulaire émanant de l’Administration des douanes et impôts indirects (voir fac-similé ci-dessous), cette dématérialisation est entrée en vigueur ce jeudi 6 octobre. “Les autorisations...
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Selon une circulaire émanant de l’Administration des douanes et impôts indirects (voir fac-similé), la décision prise concerne les pois chiches relevant des positions tarifaires 0713.20.90.10 et...
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La gestion de bout en bout de certaines demandes compte parmi les nouvelles fonctionnalités proposées, à effectuer en ligne à travers la plateforme Diw@nati, notamment pour...
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Le 1er octobre 2021, il sera procédé à la mise en œuvre de l’accord dans sa dixième année, correspondant à la dernière année du démantèlement tarifaire,...
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