Fahd Mokdad nommé directeur général d’Allianz Maroc

Fahd Mokdad succède à Abderrahim Dbich, qui a choisi de poursuivre de nouvelles opportunités en dehors de Sanlam Allianz Africa, a annoncé Allianz Maroc.

« Le leadership reconnu de Abderrahim Dbich et son engagement au cours des dernières années ont permis à Allianz Maroc d’accélérer sa croissance, de consolider sa position sur le marché et de renforcer sa résilience », poursuit la compagnie.

Saâd Menioui nommé directeur général de Changan Auto

Avec plus de 14 années d’expérience dans le secteur automobile, Saâd Menioui a brillamment contribué au développement de la marque Hyundai au Maroc, indique un communiqué de Changan Auto.

Avant de rejoindre Global Sian Motors, il a occupé divers postes stratégiques chez Global Engines (distributeur exclusif de la marque Hyundai), notamment en tant que directeur du développement réseau et directeur de la succursale.

Titulaire d’un master en marketing stratégique et management commercial de l’Université Mohammed V de Rabat, il dispose également d’une solide formation en économie, note la même source.

Khalid Samaka nouveau directeur général de LafargeHolcim Maroc

Khalid Samaka succède à José Antonio Primo, qui a décidé de prendre sa retraite, annonce un communiqué de LafargeHolcim Maroc.

Le Conseil d’administration a salué « l’importante contribution de M. Primo, notamment dans le renforcement du leadership des usines LHM, reconnues parmi les plus performantes au monde, et dans les avancées réalisées en matière de décarbonation ».

Khalid Samaka est ingénieur diplômé de l’École Centrale de Paris et titulaire d’un MBA de l’Université Paris-Dauphine. Fort d’une expérience de 28 ans dans l’industrie cimentière au sein du groupe Holcim, il a exercé la moitié de sa carrière au Maroc et l’autre moitié dans cinq pays à l’international. Au cours de son parcours, il a occupé divers postes dans le développement, la construction, l’exploitation et les fonctions support.

Avant sa nomination à la tête de LafargeHolcim Maroc, M. Samaka occupait, depuis 2021, le poste de directeur général de Holcim Azerbaïdjan.

Thierry Goument nommé directeur général d’AXA Services Maroc

Thierry Goument possède une « riche expérience de plus de 25 ans au sein du groupe AXA, où il a occupé divers postes stratégiques dans les réseaux de distribution en France », indique le groupe dans un communiqué.

Après un début de carrière dans le monde sportif, il rejoint le réseau commercial salarié de l’UAP en 1996. Il gravit ensuite les échelons en tant qu’inspecteur commercial à Marseille dans le réseau AXA Prévoyance & Patrimoine de 2002 à 2007, puis en tant que directeur des ventes au sein du réseau AEP en Ile de France de 2008 à 2013. Sa carrière se poursuit avec le rôle de directeur de la distribution du réseau AEP de 2014 à 2018, avant d’être nommé directeur général régional en Île-de-France et dans le Nord-Est de 2019 à 2022, puis directeur général du réseau AXA épargne et protection de 2022 à août 2024.

« Cette nomination marque le début d’une nouvelle phase de développement pour AXA Services Maroc, qui pourra s’appuyer sur l’expérience et les compétences éprouvées de Thierry Goument en matière de transformation et de leadership pour consolider sa position dans le secteur », poursuit la même source.

« Je suis ravi et très fier de rejoindre aujourd’hui les équipes d’AXA Services Maroc et de succéder à Éric Berger. Grâce à l’engagement et l’implication des collaborateurs, AXA Services Maroc est devenue une entité incontournable pour le groupe AXA France. Nous avons de grands projets pour l’avenir, et notre objectif est de continuer à innover et à exceller dans tous les aspects de notre activité, tout en restant fidèles à nos valeurs fondamentales », affirme Thierry Goument, cité dans le communiqué.

Le Conrad Rabat Arzana renouvelle sa direction avec Jean Pittion

Originaire de Bourgogne, Jean Pittion a commencé sa carrière professionnelle à l’hôtel Palace Plaza Athénée Paris en tant que directeur adjoint et a depuis occupé divers postes clés dans des établissements renommés, fait savoir le groupe hôtelier dans un communiqué.

Avant de rejoindre le Conrad Rabat Arzana, Pittion a été Directeur au Conrad Abu Dhabi Etihad Towers, où il a contribué à des améliorations significatives des performances financières et a reçu plusieurs distinctions. Il a également exercé des fonctions de leadership dans divers hôtels de luxe à travers le monde, notamment au Mandarin Oriental Hong Kong, Four Seasons Park Lane London, Park Hyatt Paris Vendôme, et St. Regis Macao.

“Je suis honoré de rejoindre les équipes du Conrad Rabat Arzana et de diriger cet écrin de luxe. Mon engagement est de marier innovation et service exceptionnel pour offrir des expériences uniques à nos convives. Ensemble, nous nous engageons à redéfinir les standards de l’hospitalité et faire du Conrad Rabat Arzana une référence mondiale.” a déclaré Jean Pittion, cité dans le communiqué.

Akhannouch reçoit le DG de l’Organisation internationale du travail

Cette rencontre, tenue en présence du ministre de l’Inclusion économique, de la petite entreprise, du travail et des compétences, Younes Sekkouri, s’inscrit dans le cadre de la « volonté commune de renforcer la coopération entre le Maroc et l’Organisation internationale du travail (OIT), marquée au cours des dernières années par un esprit de pérennité et de coordination », indique un communiqué du département du chef du gouvernement.

Au cours de cette rencontre, Aziz Akhannouch a souligné la « dynamique de réformes que connaît le Maroc sous la conduite du Roi Mohammed VI, notamment sur les plans de la protection sociale, de la mise en œuvre de chantiers structurants, de la promotion de l’emploi productif et de la création d’opportunités d’emploi décent ».

« Le Maroc a pu, au cours des deux dernières années, institutionnaliser le dialogue social et l’ériger en mécanisme générateur d’acquis et de réformes, s’est félicité le chef du gouvernement », cité dans le communiqué.

De son côté, le DG de l’OIT a affirmé que les priorités du gouvernement du Maroc rejoignent celles établies par l’OIT. Cette rencontre a été l’occasion de prendre connaissance des chantiers majeurs initiés par le gouvernement au cours des 30 derniers mois et de débattre des projets futurs de l’exécutif, à l’instar de la réforme des caisses de retraite et de l’actualisation des législations relatives au travail, poursuit le communiqué.

Le directeur général de l’OIT a également fait état de « l’importance que le gouvernement marocain accorde à la poursuite de la mise en œuvre des projets de l’État social », appelant le Maroc à rejoindre la coalition mondiale pour la justice sociale, ainsi que l’Initiative du secrétaire général de l’ONU visant à soutenir « l’Accélérateur mondial pour l’emploi et la protection sociale pour des transitions justes ».

Les deux parties ont d’autre part abordé les objectifs de l’Organisation des Nations Unies pour le développement durable relatifs à la création d’opportunités de travail décent, à la garantie de la santé et de la sécurité, à la lutte contre la violence et la discrimination sur les lieux de travail, en plus de l’évaluation de la mise en œuvre des normes internationales adoptées par le Royaume, conclut le communiqué.

Société anonyme : le DG n’est pas un salarié, il est révocable à tout moment (arrêt)

Le directeur général d’une société anonyme n’est pas un salarié. Il ne peut invoquer les dispositions du Code du travail en cas de révocation. C’est la solution retenue par une récente décision de la cour d’appel de Casablanca. Sa Chambre sociale s’est déclarée « incompétente » à statuer sur un litige opposant une entreprise à son ancien dirigeant, écarté pour « faute grave« .

L’arrêt remonte à juin 2023, épilogue d’un procès amorcé en 2018. Un dossier à rebondissements initié par deux décisions favorables au demandeur. Arguant d’un « licenciement abusif », l’intéressé avait obtenu des indemnités en première instance, puis en appel (2019). Courant 2022, la Cour de cassation viendra relancer l’affaire en cassant la décision antérieure, tout en renvoyant le dossier pour un nouvel examen à la cour d’appel.

Pourquoi ce revirement ? Sans trancher sur le fond du conflit, les Sages avaient reproché à la juridiction inférieure d’avoir éludé l’examen du principal argument soulevé par l’entreprise : le DG n’est pas son salarié, mais son mandataire. Partant, le juge social n’est pas compétent à connaître du litige.

Héritant de nouveau de l’affaire, la cour d’appel (juridiction de renvoi) prendra cette fois-ci le temps de se pencher sur la question. Et de donner raison à la société. Motif ? La mission du directeur général d’une SA s’apparente davantage à un « mandat », qui implique une « indépendance totale » vis-à-vis du conseil d’administration. Autrement dit, entre le dirigeant et le conseil d’administration, il n’existe aucun « lien de subordination« . Or, l’existence de ce lien est le critère fondamental dans la caractérisation d’un lien de travail.

« La qualité de directeur général ne permet pas à l’entreprise d’exercer, sur ce dernier, un pouvoir de direction, de supervision et de contrôle. C’est au contraire le directeur général qui exerce ce pouvoir à l’égard des employés de l’entreprise », estime la Chambre sociale pour confirmer l’absence de subordination.

Dans le cas d’espèce, il y a bien eu un contrat de travail conclu en 2007. L’intéressé avait alors été recruté en tant que directeur financier. Sauf qu’il a été entre-temps nommé à la direction générale, ce dont attestent les procès-verbaux de l’assemblée générale et le modèle du Registre du commerce, entre autres documents versés au dossier.

Pour les juges, le contrat de travail initial n’est plus d’actualité, l’intéressé ayant été nommé directeur général (DG) par le conseil d’administration, conformément à la loi sur les sociétés anonymes. En acceptant son mandat de dirigeant, le demandeur a ainsi « renoncé au contrat de travail ».

Un constat qui conditionne le régime applicable, à savoir : les directeurs généraux sont révocables à tout moment par le conseil d’administration (article 67 de la loi sur les sociétés anonymes).

Qu’en est-il des bulletins de paie et de la déclaration auprès de la Caisse nationale de sécurité sociale ? Produites par la défense du DG, ces pièces ne suffisent pas à prouver une relation de travail, concluent les juges. Sachant qu’un dirigeant perçoit une « rémunération », et non un salaire.

Le commentaire de Me Mahmoud Hassen

Que signifie cet arrêt ? Où réside son importance ? Quelles sont ses implications concrètes ? Médias24 a sollicité l’avocat Me Mahmoud Hassen, qui nous livre sa démonstration en dix points.
1- L’arrêt du 5 juin 2023 de la cour d’appel de Casablanca, statuant comme juridiction de renvoi, a tranché une question de procédure en rapport avec la jurisprudence de la Cour de cassation, qui considère qu’un DG d’une SA est un  mandataire de ladite société. Il n’est pas son salarié. C’est ce qui a conduit cet arrêt à considérer que le tribunal social est matériellement incompétent pour statuer sur une action opposant une SA à son DG révoqué par le conseil d’administration.
2- En l’espèce, la Cour de cassation a reproché à la décision cassée de n’avoir pas répondu à un moyen substantiel soulevé par la société, aux termes duquel son adversaire avait reconnu, dans ses écrits judiciaires, qu’il était inscrit en tant que DG au Registre du commerce de la société et, qu’en cette qualité, il présidait les réunions de son conseil d’administration (CA).
3- Après avoir vérifié ces deux points, l’arrêt en a déduit la même solution consacrée par la Haute cour : un DG d’une SA ne peut être considéré comme salarié, dès lors qu’il est chargé d’assurer la direction de l’entreprise. Il n’a pas de lien subordination avec le CA. Il est mandataire social.
4- Ainsi, la relation contractuelle entre les parties est régie, non par les dispositions du Code du travail, mais par celles de la loi sur les sociétés anonymes.
5- La Cour en déduit qu’un DG n’est pas licencié, mais révoqué par le CA de la société. La contestation de sa révocation relève de la compétence du Tribunal de commerce.
6- La solution à laquelle a abouti cet arrêt s’applique également au PDG d’une SA, les deux étant soumis à l’article 67 alinéa 1er de la loi régissant les sociétés anonymes.
7- La même position devrait s’appliquer au DG délégué, dès lors qu’il est régi par l’article 67 bis de la même loi.
8- Ainsi, cet arrêt peut permettre d’éviter des conflits de compétence d’attribution en matière de litiges concernant les trois mandataires sociaux précités. Il peut épargner aux justiciables des voies de recours et réduire le temps nécessaire à l’examen des litiges en la matière.
9- Outre son caractère tardif − mais il n’est jamais trop tard pour bien faire −, cet arrêt ne pouvait pas ordonner d’office le renvoi du dossier devant le Tribunal de commerce territorialement compétent. La loi sur les juridictions de commerce ne permet pas une telle mesure, qui contribue pour autant à une bonne administration de la justice.
10- Espérons qu’il en sera tenu compte dans le prochain Code de procédure civile.

Cellulose du Maroc : l’ancien directeur général condamné pour détournement de fonds

Deux ans de prison, dont dix-huit mois avec sursis. Cette peine a été prononcée le lundi 20 novembre contre Abderrahim Fenjiro, ancien directeur général de Cellulose du Maroc.

Objet d’une poursuite pour « détournement et dissipation de deniers publics », l’intéressé comparaissait depuis cinq ans devant la chambre criminelle près la cour d’appel de Rabat, section des crimes financiers.

Jugés pour les mêmes motifs, d’autres accusés ont été condamnés aux côtés de l’ex-dirigeant, dont le directeur financier et administratif, ainsi qu’un troisième responsable aujourd’hui à la retraite. Ces derniers ont écopé d’une année d’emprisonnement, dont six mois fermes.

La plainte a été initiée par CDG développement qui a acquis cette filiale en 2004. Dotée d’un capital de 600 MDH, Cellulose du Maroc est spécialisée dans la production de pâte à papier.

Pour l’heure, nous n’avons pas eu accès au détail de l’affaire, notamment pour ce qui est des sommes « détournées ». Sur ce volet, les accusés ont été condamnés, outre l’emprisonnement, à dédommager la partie civile à hauteur de 800.000 DH.

 

“Une entreprise en stand-by »

 

Comparaissant lundi devant les juges, Abderrahim Fenjiro a notamment été interrogé sur des notes de frais en lien avec des voyages effectués durant son mandat, qui a expiré en 2014. Certains griefs ont été retenus sur la base d’une expertise judiciaire, dont les conclusions sont contestées par la défense.

« Il s’agit d’une plainte mensongère et vengeresse », a tonné l’ancien dirigeant, qui livrait son dernier mot avant la mise en délibéré. Parallèlement au procès pénal, l’intéressé est en conflit social avec son ancien employeur, dans une affaire de licenciement abusif.

En attendant un éventuel appel, les trois accusés sont aujourd’hui en état de liberté, ayant été poursuivis ainsi par le parquet général.

Le sort de l’entreprise demeure entouré de flou. Est-elle en liquidation, en redressement ou en sauvegarde ? Interrogé par le juge quant à sa situation juridique, son directeur administratif et financier, également condamné, a répondu qu’elle était en « stand-by ».

Dans les faits, Cellulose du Maroc est en arrêt d’activité depuis 2013, décision initiée par CDG à la suite des difficultés structurelles de la société, autrefois leader dans son secteur.

Dans un rapport publié en 2019, la Cour des comptes cite cette entité parmi les filiales de CDG qui « détruisent la valeur » du groupe, précisément au niveau de la filière bois.

Critiquée à cet égard, CDG avait expliqué avoir entrepris « d’arrêter la production de Cellulose du Maroc et d’assainir son bilan (y compris la cession du matériel de production) afin de ne plus générer de déficit financier ». La dernière donnée publique fait état de la vente des équipement de l’entreprise pour 107 MDH.