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Enquêtes maritimes et amendes routières au menu du prochain Conseil de gouvernement

Le premier décret concerne les enquêtes maritimes sur les incidents en mer impliquant des navires de pêche, tandis que le deuxième modifie le décret relatif à l’application des dispositions de la loi portant Code de la route, relatives aux amendes transactionnelles et forfaitaires.

Par la suite, le Conseil se penchera sur l’examen d’un accord sur le transfert des personnes condamnées, conclu entre le Maroc et le Malawi le 16 juillet 2024 à Laâyoune, et d’un projet de loi portant approbation de cet accord.

À la fin de ses travaux, le Conseil examinera des propositions de nomination à de hautes fonctions.

Le groupe CMA CGM lance une offre de service maritime bas carbone grâce au biométhane

Le groupe CMA CGM soutient la production de 12.000 tonnes de biométhane (équivalent à un an de consommation de deux navires de 1.400 EVP).

Le biométhane est un gaz vert renouvelable produit entre autres à partir de déchets d’origine organique et végétale issus d’exploitations agricoles européennes et valorisés au sein d’unités de méthanisation.

Le groupe CMA CGM souhaite aller plus loin dans le développement de cette filière en investissant dans des unités de production de biométhane et en étudiant la faisabilité des process de liquéfaction pour un usage du biométhane comme carburant marin.

Dès le mois de mai 2021, les clients du groupe pourront ainsi choisir d’utiliser le biométhane, permettant une réduction forte de l’impact environnemental pour le transport de leurs marchandises à travers la gamme « Act with CMA CGM + »

Le groupe a réduit ses émissions globales de CO2 de 4% en 2020 après les avoir réduites de 6% en 2019. Depuis 2008, le groupe a réduit ses émissions de CO2 de 49% par conteneur transporté par kilomètre.

Vote définitif des deux lois sur le domaine maritime du Maroc

Il s’agit du projet de loi 37.17 modifiant et complétant le dahir portant loi 1.73.211 fixant la limite des eaux territoriales, ainsi que du projet de loi 38.17 modifiant et complétant la loi 1.81 instituant une zone économique exclusive.

Les lois en cours d’actualisation sont le fondement même du décret n° 311.75.2 de 1975, fixant les lignes de fermeture de baies sur les côtes marocaines, et qui a fait à son tour l’objet d’une révision.

Une telle mise à jour juridique permettra au Royaume de bénéficier de tous les droits de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer avec une définition plus précise des zones maritimes relevant de la souveraineté et des droits souverains du Maroc.

De ce fait, la convention donne au Royaume le droit de définir quatre zones marines, à savoir les eaux territoriales, la zone adjacente, la zone économique et le plateau continental.

« Tout en rejetant tout fait accompli unilatéral en matière de délimitation des frontières maritimes externes, le Maroc affirme en toute responsabilité et transparence qu’il n’a nullement l’intention de créer un fait accompli susceptible de porter préjudice aux droits légitimes d’un Etat voisin », a dit le ministre des Affaires étrangères, Nasser Bourita, lors de la présentation des deux textes.

(Avec MAP)

Chambre des conseillers: les lois sur le domaine maritime votées en commission

Il s’agit du projet de loi 37.17 modifiant et complétant le dahir portant loi 1.73.211, fixant la limite des eaux territoriales, ainsi que du projet de loi 38.17 modifiant et complétant la loi 1.81 instituant une zone économique exclusive de 200 miles marins au large des côtes marocaines.

Dans un exposé devant les membres de la commission, le ministre des Affaires étrangères, de la coopération africaine et des Marocains résidant à l’étranger, Nasser Bourita, a souligné que les deux textes revêtent une importance particulière dans le contexte de l’actualisation de l’arsenal juridique national relatif aux espaces maritimes du Royaume.

Les deux projets visent aussi à combler le vide législatif en matière des espaces maritimes et l’adapter à la pleine souveraineté du Maroc sur l’ensemble de son territoire et eaux territoriales, sachant que les textes régissant ce domaine remontent à l’année 1973 et 1981.

(Avec MAP)

Domaine maritime du Maroc : les deux projets de loi adoptés par les députés

Il s’agit du projet de loi n° 37.17 modifiant et complétant le Dahir portant loi n° 1.73.211 du 26 Moharrem 1393 (2 mars 1973) fixant la limite des eaux territoriales, ainsi que du projet de loi n° 38.17 modifiant et complétant la loi n° 1.81 instituant une zone économique exclusive de 200 miles marins au large des côtes marocaines.

Les 2 textes sur le domaine maritime du Maroc seront votés mercredi en plénière

Il s’agit du projet de loi 37-17 modifiant et complétant le dahir portant loi 1-73-211 du 26 moharram 1393 (2 mars 1973) fixant la limite des eaux territoriales ; et du projet de loi 38-17 modifiant et complétant la loi « instituant une zone économique exclusive de 200 milles marins au large des côtes marocaines », datée de 1981.

Ces deux textes ont été adoptés en commission des affaires étrangères lundi 16 décembre 2019.

L’Espagne avait haussé le ton contre le Maroc face à cette extension. Et le gouvernement canarien avait même annoncé la suspension du vote au Parlement des deux textes.

Il s’est avéré que le Maroc n’avait pas programmé le vote de ces projets de loi courant décembre. Pour ce qui est de l’extension « sans négociation préalable avec l’Espagne », des sources autorisées avaient précisé à Médias24 que le Maroc n’a jamais fermé la porte au dialogue sur ce sujet, car ce dialogue coule de source entre pays voisins confrontés à des contraintes de limites d’eaux territoriales qui se chevauchent par endroits.

Les 2 textes sur le domaine maritime n’ont pas été retirés du vote au parlement

Des médias canariens avaient annoncé ce lundi matin 23 décembre 2019, que le Maroc a retiré les deux projets de loi du programme des votes prévus le même jour à la Chambre des représentants prévus en séance plénière.

Les deux projets de loi avaient été adoptés en commission parlementaire le lundi précédent, 16 décembre 2019. Il s’agit d’abord du projet de loi 37-17 modifiant et complétant le dahir portant loi 1-73-211 du 26 moharram 1393 (2 mars 1973) fixant la limite des eaux territoriales. Le second (projet n°38-17) agira sur la loi « instituant une zone économique exclusive de 200 milles marins au large des côtes marocaines », datée de 1981. De la sorte et comme l’a résumé le ministre des Affaires étrangères et de la Coopération, les précédents textes fixant la limite à Tarfaya, seront mis à jour et les côtes marocaines s’étendront bien de « Tanger à Lagouira et de Saïdia à Tanger« .

L’Espagne avait haussé le ton contre le Maroc face à cette extension « sans négociation préalable avec l’Espagne ». En réalité, le Maroc n’avait jamais fermé la porte au dialogue sur ce sujet, car ce dialogue coule de source entre pays voisins confrontés à des contraintes de limites d’eaux territoriales qui se chevauchent par endroits.

Pour une raison mystérieuse, le gouvernement canarien a annoncé ce lundi matin que la Chambre des représentants marocaine a décidé de suspendre le vote prévu aujourd’hui précisant que ce gouvernement se félicite de cette décision. La même source en a déduit que le Maroc a décidé de geler son projet d’extension du domaine maritime.

Une source autorisée du ministère marocain des Affaires étrangères, jointe par Médias24, dément cette information canarienne ainsi que l’interprétation qui l’accompagne. « Le vote n’a jamais été programmé pour ce lundi », ajoute notre source. Le vote aura lieu dans une séance consacrée à cette question et non pas noyée dans une longue liste de conventions internationales. Le ministre sera présent et prononcera une allocution. Les deux projets de loi sont dans le pipe, conclut notre source.

Vérification faite, le programme de la journée du lundi publié sur le site du parlement marocain; ainsi que celui adressé aux organes de presse vendredi 20 décembre 2019, ne prévoyait pas le vote de ces deux projets de loi. Le fac similé ci-dessous en témoigne.

Les dissidents de l’Istiqlal tiennent leur congrès national

Après le conseil constitutif de l’association tenu le 23 novembre, Bila Hawada franchit une nouvelle étape. Le mouvement, qui s’est réuni dans une salle prêtée par la wilaya de Rabat, s’est doté de structures décisionnaires grâce au vote d’une centaine de conseillers nationaux qui ont porté à sa tête la 1ère présidente du conseil national : Latifa Bennani Smirès.

Ce courant insiste pour accoler au nom de son association (Bila Hawada li difaa atawabit) l’appellation Istiqlal dans le but de continuer à se prévaloir de l’aura du plus ancien et premier parti marocain.

Joint par Médias 24, Anas Bensouda, un des 2 militants à l’origine de la plainte pour invalider l’élection de M. Chabat à la tête du PI, affirme que Bila Hawada reste une association jusqu’à nouvel ordre, mais que son courant a bon espoir de triompher par voie de justice de l’absolutisme du secrétaire général du PI.

Abdelouahed Al Fassi confirme lui aussi que la première bataille judiciaire gagnée par son courant ouvre la porte à une possible invalidation de l’élection de M. Chabat comme SG et qu’à titre personnel il reste jusqu’à nouvel ordre coordinateur général de Bila Hawada.

Il est par contre surprenant que personne à l’Istiqlal ne veuille prendre le risque de commenter la tenue du conseil national de Bila Hawada avant que le SG ne le fasse. M. Bensouda prétend que cela tiendrait au fait que M. Chabat tient à régler ses comptes en personne et extrapole en affirmant que tout le monde au sein de l’Istiqlal est enchaîné à son SG par des dossiers ou par des intérêts communs.

La seule personne de l’Istiqlal qui a accepté, sous couvert d’anonymat, de nous répondre affirme que ce courant est voué à l’échec car il ne dispose pas d’assises matérielles (locaux et finances).

M. Chabat et les siens ont mal vécu la décision du 9 décembre de la Cour d’appel de casser le verdict du tribunal d’instance qui avait rejeté la plainte du 9 janvier 2013 des amis du docteur Al Fassi.

Dans un premier temps, M. Chabat s’était réjoui de la décision préliminaire du tribunal d’instance en déclarant qu’elle rendait justice à la démocratie interne dont avait fait preuve son parti lors de son 16^ème congrès. Cet enthousiasme a été quelque peu douché par l’ouverture de l’enquête préliminaire concernant les circonstances « troubles » de son élection à la tête du PI qui a finalement été jugée recevable.

La date du 20 janvier prochain, correspondant à la prochaine audience du tribunal administratif qui instruira le recours pour invalider l’élection de M. Chabat, devait sans aucun doute être sur toutes les lèvres lors de la réunion de Bila Hawada de samedi.

Si les contestataires de Bila Hawada jugent que la ligne politique du fondateur du PI Allal Al Fassi a été dévoyée par le nouveau SG, ce dernier ne se gêne pas pour dire tout le mal qu’il pense du fils du zaïm et de ses amis sécessionnistes.

Respectant l’adage qui veut que les ennemis de mes ennemis sont mes amis, il semble que le ministre en exercice Mohamed Al Ouafa, exclu du PI par M. Chabat, soit en passe de rejoindre le courant des contestataires de l’Istiqlal. S’il n’était pas présent lors du 1^er conseil national de Bila Hawada, sa femme et celle de Nizar Baraka étaient elles bien de la partie.

Total: Les raffineries touchées par une grève pour les salaires

Sollicitée par l'AFP, le groupe n'avait par réagi à la mi-journée. « Il y a eu des négociations salariales vendredi qui ont abouti à une proposition qui ne convient pas aux salariés alors que les résultats du groupe sont bons et que notre entreprise se porte très bien », a affirmé à l'AFP Eric Sellini, coordinateur CGT du groupe. « Sur la production, le taux de gréviste oscille entre 75 et 100% », a-t-il ajouté. Il a précisé que FO, présent sur trois sites, avait rejoint le mouvement lancé par le premier syndicat du groupe.

Total, numéro un du marché en France et en Europe, exploite cinq sites dans l'Hexagone: Gonfreville-l'Orcher (Seine-Maritime), Donges (Loire-Atlantique), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône), Feyzin (Rhône) et Grandpuits (Seine-et-Marne). L'usine de fluides d'Oudalle (Seine-Maritime) et l'établissement des Flandres (Nord) font également partie du mouvement. « C'est parti pour durer puisque des consignes d'arrêt total des unités ont déjà été posées dans deux raffineries: Gonfreville-l'Orcher et La Mède (Bouches-du-Rhône) », a indiqué M. Sellini. « Il faut compter entre trois et cinq jours pour redémarrer », a-t-il précisé.

Les augmentations générales proposées par la direction sont comprises entre 1,2 et 1,5%, selon la CGT qui estime dans un communiqué que « la direction se moque ouvertement des salariés ». Pour le syndicat, qui demande la réouverture des négociations « dans les plus brefs délais », « les résultats mirobolants du groupe, régulièrement supérieurs à 10 milliards d'euros », doivent aussi profiter aux salariés.

(Avec AFP)

La part de marché du groupe Renault au Maroc a atteint 40,3%

Au cumul des onze mois de l’année en cours, le groupe a renforcé sa position de leader dans le marché automobile au Maroc avec la vente de 42.958 unités, soit 39,2% de part de marché et 2,4 points de plus que la même période de 2012.

La marque Dacia qui se maintient en tant que leader du marché avec 28,4%, a ainsi commercialisé durant novembre dernier 2.538 véhicules, ce qui amène le cumul des ventes depuis le début 2013 à 27.512 unités.

La marque Renault a vendu 1.057 véhicules durant ce mois, ce qui représente une part de marché de 11,8% et atteint au cumul des ventes depuis le début de l’année 15.446 unités.

La marque a, par ailleurs, progressé de 18,1% en ventes des véhicules importés à fin novembre et reprend la deuxième place derrière Dacia.

Progression de 11,1% de l’activité portuaire à fin septembre 2013

Cette performance est attribuable également à une hausse de 0,4% du trafic national relatif au commerce extérieur, y compris les échanges au port de Tanger Med, précise la Direction dans sa note de conjoncture pour le mois de novembre, publiée sur le site du ministère.

Le port Tanger Med a franchi la barre des deux millions de conteneurs EVP (Equivalent Vingt Pieds) traités dans ses installations portuaires à fin octobre 2013, alors que le trafic de conteneurs s’est établi durant cette période à 2,1 millions d’EVP, soit une progression de 42% par rapport à la même période de 2012.

Concernant le trafic aérien, la note fait savoir que les aéroports du Royaume ont enregistré à fin septembre 2013 un volume de trafic commercial de 1,569 million de passagers, marquant une nette augmentation de 14,6% par rapport à la même période de l’année 2012, selon les dernières statistiques de l’Office national des aéroports (ONDA).

Cette évolution s’explique par la progression de 13,5% du trafic aérien commercial international qui a atteint 1,432 million de passagers, soit 91,3% du trafic global, et la hausse de 26,5% du trafic commercial domestique, explique la note.

Pour ce qui est de la répartition du trafic aérien commercial par faisceau géographique, le marché européen, qui représente environ les trois quarts du volume du trafic aérien, a marqué une augmentation significative de 13,8% durant cette période.

En outre, le marché des pays du Maghreb a également affiché une bonne performance avec une hausse de 24,2%.

(MAP)

Melilia : tentative d’entrée déjouée pour un millier d’immigrants

Descendus du Mont Gurugu, qui domine du côté marocain l'enclave espagnole et où ils ont leurs campements, les clandestins se sont dirigés en une longue file indienne vers la frontière grillagée qui sépare le Maroc de Melilia, selon des images tournées par des caméras de surveillance à vision nocturne et diffusées par la Garde civile espagnole.

« Dispersés par les forces marocaines » une première fois, les immigrants se sont ensuite approchés de l'un des postes-frontière, situé à Farhana, dans la partie nord de la frontière, a indiqué la préfecture de Melilia dans un communiqué. Ils se sont finalement repliés en territoire marocain vers trois heures du matin, « sans avoir atteint la frontière ni tenté de donner l'assaut », a ajouté la préfecture.

Haut de sept mètres sur onze kilomètres de long, sans cesse renforcé et balisé par des dizaines de caméras et de capteurs, le triple grillage qui sépare le Maroc de l'Espagne à Melilia a pour but de décourager les assauts menés par des groupes de clandestins venus d'Afrique subsaharienne, qui espèrent ainsi gagner le sol européen.

Certains d'entre eux réussissent néanmoins à franchir cette frontière qui constitue, avec l'autre enclave espagnole de Ceuta, dans le nord du Maroc, le seul point de passage terrestre entre les continents africain et européen.

Récemment, l'installation par l'Espagne de barbelés tranchants dans la partie supérieure de la frontière, afin de « renforcer la sécurité » en certains points, a suscité une levée de boucliers, des associations des droits de l'Homme et l'opposition accusant le gouvernement de droite de répondre à la pression migratoire avec des moyens excessifs.

Mardi, le procureur général de l'État espagnol, Antonio Torres-Dulce, a lui-même estimé que l'installation de ces barbelés n'est pas "conforme au droit" et demandé l'ouverture d'une enquête.

L'opposition socialiste a présenté mercredi une motion à la Chambre des députés, demandant au gouvernement qu'il enlève « les terribles barbelés criminels » installés à Melilia et rappelant qu'ils « provoquent de graves blessures chez les personnes qui tentent d'entrer en Espagne ».

« Il n'est pas possible de défendre en Europe une position modérée et d'agir ici de la pire manière du populisme xénophobe », a lancé la députée Marisol Perez Dominguez en présentant la motion, largement soutenue par les groupes d'opposition et rejetée par les députés du Parti populaire, de droite.

Un tel dispositif, sur lequel de nombreux migrants africains s'étaient blessés, était déjà en place à la frontière jusqu'en 2006, date à laquelle il avait été retiré.

Les autorités espagnoles ont une nouvelle fois justifié mercredi la nécessité de renforcer la frontière.

« Cette tentative déjouée démontre une fois de plus l'extrême pression migratoire sur cette ville et la nécessité de renforcer les mesures anti-intrusion qui constituent son périmètre frontalier », selon la préfecture.

Entre le 1er janvier et le 17 septembre 2013, environ 3.000 clandestins ont tenté de franchir la barrière grillagée de Melilia, selon le ministère espagnol de l'Intérieur, dont 77% ont été repoussés. 1.610 immigrants avaient fait de même sur la même période de 2012.

Ces clandestins viennent d'Afrique subsaharienne, tandis que Melilia connaît aussi une forte poussée migratoire à partir des pays du Maghreb, ces migrants choisissant généralement le passage par les postes-frontière à l'aide de faux passeports marocains.

(Avec AFP)