La CMT condamnée à 2,3 milliards de DH au profit de la Douane
Le tribunal correctionnel de Casablanca a condamné, le mardi 4 novembre, la Compagnie Minière de Touissit à une amende de 2,324 milliards de DH au profit...
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Le premier mis en cause a été appréhendé immédiatement après son arrivée à bord d’une navette maritime en provenance d’un pays européen, indique une source sécuritaire,...
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La section des infractions douanières du tribunal correctionnel de Aïn Sebaâ a condamné, le 15 octobre dernier, Luc-Gérard Nyafé, PDG de la Compagnie minière de Touissit...
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Afin de garantir un "accueil de qualité" des MRE, l'Administration des douanes a émis sa circulaire relative à l'opération Marhaba 2024, marquée cette année par de...
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Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, dont le premier modifiant et complétant le décret pour l'application du Code des douanes...
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L’Administration des douanes et impôts indirects a publié, le 15 mars dernier, une circulaire pour informer que le prix de vente du certificat d’origine de la...
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Le 22 janvier 2024, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a publié la circulaire n° 6530/223 qui annonce la mise en œuvre, sur le plan...
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Cette circulaire, qui fait référence à la lettre émanant du ministère de l’Industrie et du commerce en date du 28 décembre 2023, présente les nouvelles mesures...
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La Compagnie minière de Touissit est en train de gérer une situation inattendue : une amende imposée par l’Office des changes concernant des opérations dont la...
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Le Royaume-Uni annonce avoir mené des négociations avec plusieurs pays pour supprimer les obstacles qui décourageaient auparavant les entreprises britanniques à vendre de l'alcool dans certains...
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David Fisher, chef de mission adjoint par intérim de l’ambassade des Etats-Unis, a visité l’Institut de formation douanière (IFD) à Benslimane, afin d’assister à la formation...
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En 2020, les services douaniers marocains ont saisi diverses marchandises dont la valeur est estimée à 242 millions de DH (hors stupéfiants et moyens de transport),...
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